Encadrement législatif sur la découvrabilité des contenus culturels francophones

Dans le cadre de cette consultation, les artistes et les associations, les regroupements, les organismes et les entreprises du secteur culturel, les citoyennes et citoyens, ainsi que les chercheuses et chercheurs ont été invités à déposer un mémoire afin d’alimenter les travaux visant l’encadrement des plateformes numériques culturelles.

Voici les mémoires qui ont été transmis au ministère de la Culture et des Communications pour lesquels les participants ont accepté de les rendre publics.

ACLAM

Jacynthe Plamondon-Émond, présidente d’InTempo Musique et cofondatrice de Distribution Amplitude

Culture Cible et Multimédias M 360

Meta Platforms

Guillaume Blum (professeur titulaire à l’Université Laval, titulaire de la Chaire de recherche du Québec en économie créative et mieux-être, axe découvrabilité), Destiny Tchéhouali (professeur à l’Université du Québec à Montréal, titulaire de la Chaire Unesco en communication et technologies pour le développement, cotitulaire de la Chaire de recherche du Québec sur l’intelligence artificielle et le numérique francophones), Romuald Jamet (professeur à l’Institut national de la recherche scientifique, membre de la Chaire de recherche du Québec sur l’intelligence artificielle et le numérique francophones), Jonathan Roberge (professeur titulaire à l’Institut national de la recherche scientifique, cotitulaire de la Chaire de recherche du Québec sur l’intelligence artificielle et le numérique francophones) et Sacha Siary (professionnel de recherche, coordonnateur de l’axe découvrabilité, Chaire de recherche du Québec en économie créative et mieux-être)

Association des professionnels de l’édition musicale (APEM), en collaboration avec la Société professionnelle des auteurs, compositeurs du Québec et des artistes entrepreneurs (SPACQ-AE)

Fédération des télévisions communautaires autonomes du Québec

Apple Canada

Fonds indépendant de production (FIP)

Réseau des conseils régionaux de la culture du Québec (RCRCQ)

TV5 Québec Canada

TFO

Alliance des producteurs francophones du Canada (APFC)

Association des réalisateurs et réalisatrices du Québec (ARRQ), Guilde des musiciens et musiciennes du Québec (GMMQ), Société des auteur.e.trices de radio, télévision et cinéma (SARTEC), Union des artistes (UDA) et Société de gestion collective des artistes-interprètes, Artisti

Synapse C

Observatoire de la culture et des communications du Québec (OCCQ) de l’Institut de la statistique du Québec

Association québécoise de la production médiatique (AQPM)

Fédération culturelle canadienne-française (FCCF)

LATICCE : Michèle Rioux, Guy-Philippe Wells, Brice Armel Simeu, Jean-Rober Bisaillon

Coalition M•É•D•I•A•

Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ)

adisq

Bell Média

Association nationale des éditeurs de livres (ANEL)

Bibliopresto

Association québécoise des techniciens et techniciennes de l’image et du son (AQTIS), section locale 514 IATSE

ARTA Diffusions et Vues d'Afrique

Michel Iacono, CPA-Auditeur

Motion Picture Association - Canada

Music Canada

Frédéric Bastien Forrest

Organismes du Réseau des agent.es de développement culturel numérique (RADN)

SiriusXM Canada

Les Librairies indépendantes du Québec, coopérative (LIQ)

Scènes de Musique Alternatives du Québec (SMAQ)

Québécor Média

HitStory

Joanie Grenier

Digital Media Association (DiMA)

Spotify

Association des créatrices et créateurs de contenu du Québec (ACREA)