Développement harmonieux de l’activité minière
Démarche participative
About this consultation
Afin d’identifier les conditions favorisant le développement harmonieux de l’activité minière au Québec, le ministère des Ressources naturelles et des Forêts a tenu, du 14 avril au 31 mai 2023, des ateliers d’échanges et de concertation avec des citoyens et citoyennes ainsi que des représentants et représentantes d’organismes provenant de l’ensemble des régions du Québec.
Bilan de la démarche participative
Une participation en ligne s’est également déroulée du 24 avril au 26 mai 2023. Le grand public était invité à répondre à un questionnaire ou à transmettre un mémoire.
Au total, près de 2 500 interventions sous diverses formes ont été recensées pour l’ensemble des volets de la démarche.
Parmi les thèmes proposés lors des échanges, mentionnons :
- L’harmonisation des activités sur le territoire, l’acceptabilité sociale et la prévisibilité de l’activité minière;
- La gouvernance et le régime minier;
- L’encadrement de l’activité minière pour la protection de l’environnement et de la santé;
- Les retombées des activités minières.
Un rapport synthèse a été produit pour présenter les principaux constats et les pistes de solution formulés par les participantes et participants. Ce rapport résume les principaux commentaires reçus. L’ensemble des éléments recueillis au cours de la démarche participative seront pris en considération dans le cadre de la réflexion sur les actions gouvernementales à mettre en place au cours des prochaines années pour favoriser le développement harmonieux de l’activité minière.
Rappel des volets de la démarche et données sur la participation
Volet 1 – Participation en ligne :
- Du 24 avril au 26 mai 2023;
- Pour toute la population du Québec;
- Par l’intermédiaire d’un questionnaire ou du dépôt d’un mémoire;
- 1 995 réponses au questionnaire et 118 mémoires reçus.
Volet 2 – Ateliers virtuels régionaux d’échanges :
- Du 25 avril au 31 mai 2023;
- Pour les citoyennes et citoyens de l’ensemble des régions du Québec ainsi que les intervenantes et intervenants et les organismes locaux;
- 250 citoyennes et citoyens ainsi que 53 intervenantes et intervenants locaux entendus lors des 42 ateliers.
Volet 3 – Atelier de consultation avec les communautés autochtones :
- Tenu le 14 avril 2023 en mode virtuel;
- Pour les représentantes et représentants des communautés autochtones;
- 38 participantes et participants venant de 17 communautés et organismes autochtones.
Volet 4 – Atelier de concertation nationale :
- Tenu le 20 avril 2023 à Québec;
- Pour les parties prenantes d’organismes nationaux;
- 28 intervenantes et intervenants d’organismes nationaux entendus lors de l’atelier.
Pour toute question en lien avec cette démarche, vous pouvez communiquer avec le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) à l’adresse courriel suivante : services.mines@mrnf.gouv.qc.ca.
Le MRNF tient à remercier les nombreux citoyens et citoyennes ainsi que les organisations qui ont pris part aux échanges, qui ont formulé des propositions constructives ou qui ont fait part de leur vision sur les conditions pour favoriser le développement harmonieux de l’activité minière au Québec.
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