Projet de renouvellement de l’autorisation ministérielle de Glencore pour la Fonderie Horne

Dans le cadre de la consultation en ligne, vous pouvez exprimer votre opinion en soumettant un mémoire par courriel au plus tard le 20 octobre 2022. Il vous permet de vous prononcer sur les orientations générales et sur les principaux enjeux du projet de renouvellement de l’autorisation ministérielle de Glencore pour l’exploitation de la Fonderie Horne.

Pour connaître plus précisément l’objet de cette consultation et pour préparer votre mémoire, rendez-vous à la page Présentation.

Vous pouvez également consulter la documentation sur le sujet, en particulier les documents clés, qui se trouve dans la page Présentation.

Seuls les mémoires dûment identifiés à un organisme ou à une personne physique seront considérés dans le cadre de cette consultation. Assurez-vous d’indiquer le nom, de même que l’adresse et le courriel de son ou ses auteurs.

Par ailleurs, tout mémoire déposé doit être en français. Si votre mémoire est disponible dans une autre langue, il doit être accompagné d’une traduction ou, à défaut, d’un résumé substantiel en français. Le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) ne pourra diffuser un document déposé dans une autre langue que le français, mais il le considérera dans ses travaux s’il est nécessaire à son analyse.

Les mémoires et le rapport de consultation seront rendus publics sur cette plateforme sous peu. Le MELCC s’assurera de respecter la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.